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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaines & Patrimoine
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Pâte Neutre COURAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pâte Neutre COURAU
Domaines & Patrimoine, SAS

Numéro de dépôt :
3943228
Date de dépôt :
02/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/09/2022
Pâte Neutre COURAU de Domaines & Patrimoine

Présentation de la marque Pâte Neutre COURAU

Déposée le 2 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaines & Patrimoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Pâte Neutre COURAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaines & Patrimoine domicilié(e) 7 rue de la poste - 70190 - voray/l'ognon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaines & Patrimoine, M. olivier segouin domicilié(e) 7 rue de la poste - 70190 - voray/l'ognon - France.

La marque Pâte Neutre COURAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 03 05 31 40 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pâte Neutre COURAU est expirée depuis le 2 septembre 2022.

Domaines & Patrimoine a également déposé les autres marques suivantes : Alone by D & P


Domaines & Patrimoine, SAS - 7 rue de la poste - 70190 - voray/l'ognon - France


Domaines & Patrimoine, M. olivier segouin - 7 rue de la poste - 70190 - voray/l'ognon - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; résines naturelles à l'état brut ; enduits (peintures) ;

Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ;

Raffinage ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.